Bücher von Nader Zghal

Si la littérature juridique sur le droit applicable est abondante, le traitement de la question épineuse des méthodes et d'un droit international privé propre à l'arbitrage reste rare. Le thème se trouve à l'intersection de deux disciplines juridiques : le droit international privé, matière savante reconnue par sa technicité et son raisonnement spécifique, et l'arbitrage, facteur qui complique davantage la réflexion. La jurisprudence arbitrale ne permet pas de déduire une démarche unique ou de systématiser une méthode bien déterminée. Deux facteurs principaux sont à l'origine de ce constat. La confidentialité de l'arbitrage, empêchant l'accès libre à toutes les sentences, sinon à un nombre suffisant. Et la dualité de la conception que se font les États du droit. Une conception moniste, dans laquelle seul l'État monopolise la création des normes, et une autre pluraliste dans laquelle les normes peuvent être secrétées par des organismes privés. L'objectif de l'arbitre est de satisfaire l'attente légitime des parties, et aussi de garantir l'efficacité de l'arbitrage.

Rares sont les Etats qui admettent en droit de travail une pratique généralisée de l'arbitrage notamment dans les litiges individuels. L'objectif de cette étude n¿est pas de plaider pour le remplacement de l'arbitrage au règlement judiciaire des litiges sociaux; l'un n¿est pas exclusif de l¿autre. Il ne peut, néanmoins convenir à toutes les situations. Cependant l'arbitrage peut dans de nombreuses hypothèses se révéler efficace à condition de reposer sur la rencontre des volontés syndicales et patronales, ce qui implique une véritable collaboration. La réhabilitation de l'arbitrage notamment dans les conflits individuels de travail reste un projet ambitieux, pour que l¿équilibre ne soit rompu, et pour que l'arbitrage ne s¿asphyxie pas.