Bücher der Reihe Droit privé et sciences criminelles

La littérature juridique ne cesse de concentrer son attention sur l¿emprunteur, lequel est considéré comme étant tenu de l¿unique ou la principale obligation qui dérive du contrat de prêt, à savoir l¿obligation de restitution. Fort de ce constat, plusieurs auteurs entreprennent, depuis quelques années, de réhabiliter le prêteur en soulignant que le prêt d¿une chose ne se réduit pas à sa restitution. Chemin faisant, ils parviennent à la conclusion que le prêteur est également tenu d¿une obligation contractuelle : celle de procurer la jouissance temporaire d¿une chose au profit de l¿emprunteur. Désireux de parachever cette entreprise de réhabilitation du prêteur, il nous semble envisageable et éminemment souhaitable de cerner les contours exacts de l¿obligation ainsi mise à la charge du prêteur. Pour ce faire, nous avons fait le choix de lui attribuer un nom ¿ « obligation de prêter » ¿ et de procéder en deux temps : tout d¿abord, définir celle-ci afin d¿en dévoiler la nature ; ensuite, mesurer celle-ci afin d¿en révéler l¿envergure.

Initialement cantonné au droit du surendettement des particuliers, l'effacement des dettes imprègne aussi très largement, aujourd'hui, le droit des entreprises en difficulté.Instrument au service du rebond du débiteur, l'effacement desdettes s'observe en effet dans le rétablissement professionnel,dans les procédures liquidatives et dans les cessions d'entreprise. En raison de la directive (UE) 2019/1023 duparlement européen et du conseil du 20 juin 2019, il est aussi présent, désormais, dans les plans de continuation. Le phénomène concerne pareillement nos voisins européens, cequ'une comparaison des transpositions de la directive dansplusieurs pays de l'Union européenne fait apparaître. Il importe donc de prendre la mesure de ce phénomène, en droit des entreprises en difficulté comme en dehors de cette discipline.

La dichotomie chronologique classique entre le préventif et ses professionnels (auditeurs, professionnels du HSE, risk manager, services compliance, etc.) et le curatif, qui serait réservé aux avocats, est contreproductive, voire pénalisante. Prévenir le risque d'infractions, sans avoir une vision globale de celles à éviter ni la connaissance de la pratique de la procédure pénale, est aberrant. De la même façon, il est nécessaire, lorsque l'on est avocat, de collaborer avec les techniciens du risque, ou d'utiliser les moyens de protection existants, comme la compliance, pour plaider une absence ou une atténuation de la responsabilité pénale. Cet ouvrage a pour but de montrer que la compliance/intelligence économique et le pénal de l'entreprise ont besoin l'un de l'autre, et que la maîtrise des risques à 360° ne peut se faire que dans leur interconnexion, « de l'audit à l'audience ».

Fils légitime de la Révolution, le XIX e siècle doit créer un nouveau monde, il hésite entre l'empire, la monarchie, la république. Hésitation encore sur la place à donner aux juges. Faut-il les élire, les nommer et si oui, par qui ? Quelle place accorder aux libertés ? À toutes les libertés ? Liberté des moeurs ? Liberté politique ? Liberté des écrivains ?Jamais littérature et poésie n'ont été aussi riches ! Autour de l'Homme-siècle, le maître incontesté Victor Hugo, de très nombreuses gloires... certaines éternelles, Flaubert, Baudelaire, Verlaine, Zola. Ces gloires sont toutes soumises, comme n'importe quel citoyen, à la loi des hommes et rencontrent dans les prétoires ceux qui sont chargés de l'appliquer : les juges. Les juges sont ici de vrais juges qui vont juger, non la qualité artistique des oeuvres, mais la conformité de celles-ci à la loi pénale ou civile. De grandes plumes prônent les libertés, mais peu luttent pour les obtenir. Nombre d'entre elles sont confrontées aux juges, tous anciens avocats, issus des classes dirigeantes, qui se soumettent au pouvoir politique qui les nomment, imposent un strict conservatisme des moeurs, maintiennent les femmes en état de minorité, appliquent avec rigueur le Code pénal et les lois restrictives de liberté. Les procès et jugements rendus éclairent cette période. Ils nous rappellent combien nous avons changé et nous font mieux comprendre quelle extraordinaire mutation a su réussir le monde des juges.

Cet ouvrage est une invitation à un parcours sur les terres des sciences de la société. La diversité de celle-ci impose de ne pas observer le monde avec des ¿illères. Ce livre couvre un champ étendu, en parcourant l'espace français, belge et polonais, en s'interrogeant jusqu'à l'influence et la situation de l'Europe, à la fois en crise et en construction. Le tout permet de balayer les grandes questions politiques, de droit judiciaire, ou encore liées à la thématique de la responsabilité et des biens.

S'intéresser à l'articulation des rapports entre le droit et les sentiments semble être un véritable défi, tant ils appartiennent a priori à deux mondes différents : le rationnel et l'irrationnel. Pourtant ces deux mondes ne sont pas étrangers l'un à l'autre : le droit est forcément en prise avec les sentiments de ceux qui le font et de ceux à qui il s'adresse, leurs sentiments d'amour, d'appartenance, d'amour, d'amitié, de passion, d'excitation, d'indifférence, de honte, de compassion¿ Leur rencontre est donc inévitable.